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Marques déposées par la société COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1481081
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2008
Marque figurative de COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 1988 par la société COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole domicilié(e) 79370 CELLES-SUR-BELLE (dossier no 2114089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2114089) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481081.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 août 2008.

COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LA CHEVROTTE , CHEVROTISE , CHEVRECHAUD , BIQUAILLON , CHEVRE D'OR , CABROUX , CHEVREFEUILLE , L'ENCLOS , CAMENCHEVRE , CHEVREPAILLE


COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole) - 79370 CELLES-SUR-BELLE (dossier no 2114089) - France - SIREN 775709306


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2114089) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1998 n°2114089 - Publication au BOPI 1998-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Lait et autres produits laitiers, particulièrement fromages au lait de chèvre.